Sous-dossier 147 - Conseil de Gestion : procès-verbaux (nouvelle série) n° 16, procès-verbaux n° 17, ordre du jour et pièce justificative n° 18.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FE 032-147

Titre

Conseil de Gestion : procès-verbaux (nouvelle série) n° 16, procès-verbaux n° 17, ordre du jour et pièce justificative n° 18.

Date(s)

  • Du 27 février 1946 au 3 mai 1946 (Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

de Dorlodot, Albert
(1899-1975)

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le procès-verbaux nouvelle-série n° 16 s'est tenu le 27 février 1946. Le procès-verbaux n° 17 et la pièce justificative n° 18 datent respectivement du 3 mai 1946 et du 11 avril 1946.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

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Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

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Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

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