Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1991-11-11 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
89 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-13 Compte rendu [BIO(91)353] (08-14/11) a/s simplification du régime transitoire de TVA, CIG sur l’UEM, programme italien de convergence économique, assistance financière aux PECOs, préparation du conseil sur fiscalité et régime de coopération administrative.
14-15 Note de Joly Dixon -cabinet Delors- a/s déclaration de Jacques Delors à la CIG / EMU dédiée à la cohésion (13/11). EN
16-18 Note d’analyse du Bureau CE en Italie a/s réactions italiennes à l’exercice de surveillance multilatérale du 11/ 11 (25/11).
19-42 Compte rendu du conseil Ecofin du 11/11 par Helmut Steinel -Secrétariat général- (12/11).
43-89 Coupures de presse.
NB : 46 'Londres ne peut signer un texte sur le caractère irreversible de l'UEM', in "Les Echos" (13/11) ; 48 'Quatre pas vers la Banque central européenne', in "Libération" (13/11) ; 53 'Les Douze prêts à aider Italie et Espagne', in "La Croix" (13/11) ; 79 'L'Italie dévoile un plan de remise en ordre de ses finances', in "La Tribune" (12/11) ; 89 'L'Italie is pressured to adhere to austerity plan', in "WSJ" (12/11).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
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