Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-439
Titre
Conseil Ecofin (Bruxelles)
Date(s)
- 1991-11-11 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
89 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-13 Compte rendu [BIO(91)353] (08-14/11) a/s simplification du régime transitoire de TVA, CIG sur l’UEM, programme italien de convergence économique, assistance financière aux PECOs, préparation du conseil sur fiscalité et régime de coopération administrative.
14-15 Note de Joly Dixon -cabinet Delors- a/s déclaration de Jacques Delors à la CIG / EMU dédiée à la cohésion (13/11). EN
16-18 Note d’analyse du Bureau CE en Italie a/s réactions italiennes à l’exercice de surveillance multilatérale du 11/ 11 (25/11).
19-42 Compte rendu du conseil Ecofin du 11/11 par Helmut Steinel -Secrétariat général- (12/11).
43-89 Coupures de presse.
NB : 46 'Londres ne peut signer un texte sur le caractère irreversible de l'UEM', in "Les Echos" (13/11) ; 48 'Quatre pas vers la Banque central européenne', in "Libération" (13/11) ; 53 'Les Douze prêts à aider Italie et Espagne', in "La Croix" (13/11) ; 79 'L'Italie dévoile un plan de remise en ordre de ses finances', in "La Tribune" (12/11) ; 89 'L'Italie is pressured to adhere to austerity plan', in "WSJ" (12/11).
14-15 Note de Joly Dixon -cabinet Delors- a/s déclaration de Jacques Delors à la CIG / EMU dédiée à la cohésion (13/11). EN
16-18 Note d’analyse du Bureau CE en Italie a/s réactions italiennes à l’exercice de surveillance multilatérale du 11/ 11 (25/11).
19-42 Compte rendu du conseil Ecofin du 11/11 par Helmut Steinel -Secrétariat général- (12/11).
43-89 Coupures de presse.
NB : 46 'Londres ne peut signer un texte sur le caractère irreversible de l'UEM', in "Les Echos" (13/11) ; 48 'Quatre pas vers la Banque central européenne', in "Libération" (13/11) ; 53 'Les Douze prêts à aider Italie et Espagne', in "La Croix" (13/11) ; 79 'L'Italie dévoile un plan de remise en ordre de ses finances', in "La Tribune" (12/11) ; 89 'L'Italie is pressured to adhere to austerity plan', in "WSJ" (12/11).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.