Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-336
Titre
Conseillers pour l’éthique et la biotechnologie de la Commission (Bruxelles)
Date(s)
- 1992-03-09 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
14 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-6 Compte rendu de la première réunion par Jérôme Vignon -Cellule de prospective- y compris intervention de Jacques Delors (11/03).
7-9 Compte rendu par Jean-Pierre Jouyet -cabinet Delors- (10/03).
10-14 Note de Jean-Pierre Jouyet en vue de la réunion a/s notamment Sciences et éthique, démarche communauatire, mission du groupe (05/03).
7-9 Compte rendu par Jean-Pierre Jouyet -cabinet Delors- (10/03).
10-14 Note de Jean-Pierre Jouyet en vue de la réunion a/s notamment Sciences et éthique, démarche communauatire, mission du groupe (05/03).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.