Pièce 58 - Contrats et actes scabinaux de la seigneurie de Tiberchamps et Seneffe, partie 2.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 009-58

Titre

Contrats et actes scabinaux de la seigneurie de Tiberchamps et Seneffe, partie 2.

Date(s)

  • Du 10 octobre 1718 au 22 novembre 1728 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Institution de conservation

Histoire archivistique

Ancienne cotation : B 108.

Modalités d'entrée

Don Demeure de Lespaul.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

2 registres, papier, 350x200 mm.
Reliure parchemin, titre au dos.

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

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