Dossier 3 - Correspondance de fonctionnement.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FE 110-3

Titre

Correspondance de fonctionnement.

Date(s)

  • 1937-1951 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1932-2021)

Nom du producteur

(1893-1980)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Contient de la correspondance relative :

  • à la fiscalité de l'ASBL,
  • aux convocations aux différentes réunions.

Contient aussi :

  • des notes concernant l'état des fonds,
  • des procès-verbaux de réunions,
  • les listes des membres de l'association,
  • des documents fiscaux : "quittance taxe compensatoire droits de succession", questionnaire sur la déclaration aux impôts des revenus de l'ASBL...,
  • des factures.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Élimination des doubles.

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

En français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Présence de tâches d'humidité et de rouille.

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Classement de G. Ladrière

Fonds permanent pour la restauration de la collégiale, 3/4.

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés