Zone d'identification
Cote
BE A4006 FE 110-3
Titre
Correspondance de fonctionnement.
Date(s)
- 1937-1951 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1932-2021)
Nom du producteur
(1893-1980)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient de la correspondance relative :
Contient aussi :
- à la fiscalité de l'ASBL,
- aux convocations aux différentes réunions.
Contient aussi :
- des notes concernant l'état des fonds,
- des procès-verbaux de réunions,
- les listes des membres de l'association,
- des documents fiscaux : "quittance taxe compensatoire droits de succession", questionnaire sur la déclaration aux impôts des revenus de l'ASBL...,
- des factures.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Élimination des doubles.
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
En français.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Présence de taches d'humidité et de rouille.
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Classement de G. Ladrière
Fonds permanent pour la restauration de la collégiale, 3/4.