Pièce 6966 - Droit international privé

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 002-CII-6966

Titre

Droit international privé

Date(s)

  • [1953-1954] (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Nom du producteur

(1889-1971)

Notice biographique

Jean Dabin, professeur (droit civil) à l'Université catholique de Louvain.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

2022-07-27 : don Etienne Peremans.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954), 3e doctorat, sans auteur. L'intitulé complet du syllabus est "Notes complétées du cours de droit international". Polycopié à Bruxelles par Deflines et Vandenborre.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    150 pages. L'encrage de la couverture est partiellement effacé.

    Instruments de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision, de suppression

    2022-08-18

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées