Pièce 6966 - Droit international privé

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 002-CII-6966

Titre

Droit international privé

Date(s)

  • [1953-1954] (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Nom du producteur

(1889-1971)

Notice biographique

Jean Dabin, professeur (droit civil) à l'Université catholique de Louvain.

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

2022-07-27 : don Etienne Peremans.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954), 3e doctorat, sans auteur. L'intitulé complet du syllabus est "Notes complétées du cours de droit international". Polycopié à Bruxelles par Deflines et Vandenborre.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

150 pages. L'encrage de la couverture est partiellement effacé.

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

2022-08-18

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés