Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1531
Titre
Entretien de Jacques Delors avec Patrick Hoguet, de l'Assemblée nationale (Bruxelles)
Date(s)
- 1994-03-21 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
6 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Compte rendu par Christine Verger -cabinet Delors- (22/03) a/s aspects institutionnels du GATT, mise en place de l’OMC, audiovisuel, état de l’UE.
Note préparatoire de Bernhard Zepter -cabinet Delors- (18/03) a/s situation à Genève, conférence de Marrakech, OMC.
Note préparatoire de Bernhard Zepter -cabinet Delors- (18/03) a/s situation à Genève, conférence de Marrakech, OMC.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds