Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1204
Titre
Entretien de Jacques Delors avec René Monory, président du Sénat français (Bruxelles)
Date(s)
- 1993-05-17 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
23 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3 Lettre de remerciements de René Monory (25/05).
4-5 Note de Jean-Luc Demarty -cabinet Delors- a/s questions agricoles dans le département de la Vienne (17/05).
Annexe : 6-9 Note sur l’Objectif 5b en Poitou-Charentes et dans la Vienne par le cabinet du commissaire René Steichen (17/05).
10-11, 14-21 Programme et documentation.
12-16 Note du Bureau CCE en France sur l’application du nouvel article 88-4 de la Constitution au Sénat introduit en vue de la ratification du traité de Maastricht (12/05).
22-23 Coupures de presse.
NB : 22 'Monory : Augmenter le poids politique de la Communauté', in "Le Figaro" (19/05).
4-5 Note de Jean-Luc Demarty -cabinet Delors- a/s questions agricoles dans le département de la Vienne (17/05).
Annexe : 6-9 Note sur l’Objectif 5b en Poitou-Charentes et dans la Vienne par le cabinet du commissaire René Steichen (17/05).
10-11, 14-21 Programme et documentation.
12-16 Note du Bureau CCE en France sur l’application du nouvel article 88-4 de la Constitution au Sénat introduit en vue de la ratification du traité de Maastricht (12/05).
22-23 Coupures de presse.
NB : 22 'Monory : Augmenter le poids politique de la Communauté', in "Le Figaro" (19/05).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds