Pièce 270 - Equivalence des mesures agraires en vigueur dans les villes et villages de Hainaut (département de Jemappes).

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 009-270

Titre

Equivalence des mesures agraires en vigueur dans les villes et villages de Hainaut (département de Jemappes).

Date(s)

  • 1795-1800 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

BMAG, 2014 février.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le calcul en hectares/ares/m2 est fixé par la loi du 1er verdinian an IV (= 23 septembre 1795) et par l'arrêté des consuls du 13 brumaire an IX (= 4 novembre 1800). Avec, en finale, table des communes concernées.
Une autre personne a utilisé plus tard ce petit volume pour y inscrire, sur des espaces vierges, une série de recettes de cuisine, de remèdes et de potions.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées