Zone d'identification
Cote
BE A4006 FE 032-133
Titre
Farde 143-145.
Date(s)
- 9 novembre, 14 novembre et 21 novembre 1936 (Production)
Niveau de description
Sous-dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1899-1975)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cette farde porte sur les séances 143, 144, 145 qui ont eu lieu respectivement le 9 novembre, le 14 novembre et le 21 novembre 1936. La farde contient également des pièces concernant les séances 146, 147 et 148.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Cette farde contient des pièces concernant les séances 146, 147 et 148. Ces trois séances sont conservés dans le n° 135 du présent inventaire.