Zone d'identification
Cote
BE A4006 FE 032-139
Titre
Farde 164-165.
Date(s)
- Du 29 juillet au 12 août 1937 (Production)
Niveau de description
Sous-dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1899-1974)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cette farde contient des pièces concernant les séances 163, 164 et 165. Ces trois séances ont eut lieu respectivement le 29 juillet 1937, le 5 août 1937 et le 12 août 1937.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
La farde 163 n'existe pas dans le fonds d'archives.