Dossier 3 - Farde 3 (documents XI à XX).

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FE 016-3

Titre

Farde 3 (documents XI à XX).

Date(s)

  • 1961 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1909-1996)

Nom du producteur

(1933-2012)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

11. Inauguration des bâtiments des « Assurances du Crédit », Jambes, 20 septembre 1961.
11bis. Inauguration du 8e Salon des Arts ménagers, Charleroi, 30 septembre 1961.
12. Rentrée parlementaire, Commission du Commerce extérieur au Sénat, exposé du ministre, 9 novembre 1961.
13. Rentrée parlementaire, Commission du Commerce extérieur à la Chambre, exposé du ministre, 5 décembre 1961.
14. Session ministérielle du « General agreement on tariffs and trade Organization » (GATT), Genève, 26 novembre 1961.
15. Assemblée des anciens élèves du Petit séminaire, Floreffe, 11 novembre 1961 (chemise vide).
15bis. 1e session du Conseil ministériel de l’Organisation européenne de coo-pération économique (OCDE), Paris, déclaration du ministre, 16 novembre 1961.
16. Organisation de coopération au développement, Conseil des Ministres, 12 décembre 1961 (chemise vide).
17. Déjeuner-causerie organisé par l’Association des patrons et ingénieurs catholiques de Belgique, Bruxelles, allocution, 13 décembre 1961.
18. Réunion de la section du PSC, Manage, 14 décembre 1961 (chemise vide).
19. Déjeuner à la Chambre d’industrie, Anvers, 18 décembre 1961 (chemise vide).
20. Examen du projet de loi sur l’Office belge du commerce extérieur (OBCE), exposé introductif, Sénat, 21 décembre 1961.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

Genres associés

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