Dossier 433 - Groupe de la Commission CE sur les négociations du GATT

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-433

Titre

Groupe de la Commission CE sur les négociations du GATT

Date(s)

  • 1991-10-24 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

6 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

Delors, Jacques
(1925-2023)

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

'Uruguay Round : 3rd meeting of the Special Consultative Group on Oct. 24, 1991' : compte rendu secret de la réunion par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (24/10).

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Consultation soumise à dérogation et signature de la 'Charte d'utilisation' : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés