Sýnir 4625 niðurstöður

Intervention au sujet de la proposition de loi sur « La Conservation de la Nature ».

• BE A4006 FD DUM-41
• Sous-dossier
• 1973-05-16

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Assemblées générales, Conseils d’entreprise et coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-412
• Sous-dossier
• 1982-1988

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Rapport d’activité.

• BE A4006 FD DUM-413
• Sous-dossier
• 1986-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Intervention au sujet du Budget de l’Intérieur.

• BE A4006 FD DUM-42
• Sous-dossier
• 1973-04-25

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Interventions en 1977.

• BE A4006 FD DUM-43
• Sous-dossier
• 1977

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Contient notamment, le 10 juin 1977, l’intervention à l’occasion de la déclaration gouvernementale et la proposition de loi du 19 septembre 1977 « divisant le territoire de la Belgique en onze provinces ».

Année 1971 à 1972.

• BE A4006 FD DUM-435
• Sous-dossier
• 1971-1972

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1973 à 1988.

• BE A4006 FD DUM-436
• Sous-dossier
• 1973-1988

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Interventions en 1978.

• BE A4006 FD DUM-44
• Sous-dossier
• 1978

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1961 à 1978.

• BE A4006 FD DUM-443
• Sous-dossier
• 1961-1978

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1962 à 1979.

• BE A4006 FD DUM-444
• Sous-dossier
• 1962-1979

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Concerne principalement les débuts de l’ASBL clinique Saint-Pierre.

Années 1969 à 1983.

• BE A4006 FD DUM-445
• Sous-dossier
• 1969-1983

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Exercice 1986.

• BE A4006 FD DUM-447
• Sous-dossier
• 1987-06-21

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Exercice 1987.

• BE A4006 FD DUM-448
• Sous-dossier
• 1988-06-19

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Exercice 1988.

• BE A4006 FD DUM-449
• Sous-dossier
• 1989-06-25

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Interventions en 1979.

• BE A4006 FD DUM-45
• Sous-dossier
• 1979

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Contient notamment la proposition de loi, déposée par Yves du Monceau et Jean Sondag, le 5 avril 1979, « divisant le territoire belge en onze provinces »; celle déposée par le Sénateur Valkeniers le 28 novembre 1979 « divisant la province de Braba...

Exercice 1989.

• BE A4006 FD DUM-450
• Sous-dossier
• 1990-06-24

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Exercice 1990.

• BE A4006 FD DUM-451
• Sous-dossier
• 1991-06-16

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Exercice 1991.

• BE A4006 FD DUM-452
• Sous-dossier
• 1992-06-21

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Exercice 1992.

• BE A4006 FD DUM-453
• Sous-dossier
• 1993-06-20

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Interventions en 1980.

• BE A4006 FD DUM-46
• Sous-dossier
• 1980

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Contient notamment l’intervention à l’occasion de la déclaration gouvernementale (23 mai 1980), l’intervention sur le projet de loi ordinaire de réformes institutionnelles (7 août 1980) et la proposition de loi « rendant à la création d’une provin...

Correspondance.

• BE A4006 FD DUM-461
• Sous-dossier
• 1966-1990

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Plans d’aménagement.

• BE A4006 FD DUM-462
• Sous-dossier
• 1967-1968

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Interventions en 1981.

• BE A4006 FD DUM-47
• Sous-dossier
• 1981

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1967 à 1983.

• BE A4006 FD DUM-475
• Sous-dossier
• 1967-1983

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1984 à 1989.

• BE A4006 FD DUM-476
• Sous-dossier
• 1984-1989

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1968 à 1983.

• BE A4006 FD DUM-478
• Sous-dossier
• 1968-1983

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1984 à 1987.

• BE A4006 FD DUM-479
• Sous-dossier
• 1984-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Interventions en 1982.

• BE A4006 FD DUM-48
• Sous-dossier
• 1982

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Contient notamment proposition de loi, déposée par Yves du Monceau et Jean Sondag « divisant le territoire belge en onze provinces » (2 mars 1982).

Années 1969 à 1980.

• BE A4006 FD DUM-480
• Sous-dossier
• 1969-1980

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1981 à 1989.

• BE A4006 FD DUM-481
• Sous-dossier
• 1981-1989

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1971 à 1980.

• BE A4006 FD DUM-482
• Sous-dossier
• 1971-1980

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1981 à 1989.

• BE A4006 FD DUM-483
• Sous-dossier
• 1981-1989

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Correspondance et coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-484
• Sous-dossier
• 1978-1983

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Correspondance concernant l’augmentation des agressions, principalement sur des jeunes filles, à Louvain-la-Neuve.

• BE A4006 FD DUM-485
• Sous-dossier
• 1979

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Correspondance et coupures de presse concernant la pétition des Commerçants de Louvain-la-Neuve suite à des incendies criminels.

• BE A4006 FD DUM-486
• Sous-dossier
• 1980

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Correspondance et coupures de presse concernant l’installation de cabines téléphoniques.

• BE A4006 FD DUM-487
• Sous-dossier
• 1980

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Interventions en 1983.

• BE A4006 FD DUM-49
• Sous-dossier
• 1983

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Année 1986.

• BE A4006 FD DUM-497
• Sous-dossier
• 1986

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1987 à 1988.

• BE A4006 FD DUM-498
• Sous-dossier
• 1987-1988

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Interventions en 1984.

• BE A4006 FD DUM-50
• Sous-dossier
• 1984

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Interventions en 1985.

• BE A4006 FD DUM-51
• Sous-dossier
• 1985

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Contient notamment une intervention sur la modification de la loi provinciale (dans le cadre des débats sur la création du Brabant Wallon).

Dossier « Statuts » contenant de la correspondance, le projet de statuts, les statuts et des coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-515
• Sous-dossier
• 1968-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Zoning industriel Ottignies – Copies : contrat d'emphytéose & convention collecteur LLN – Zoning communal » contenant de la correspondance, des procès-verbaux, des documents de travail et des coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-516
• Sous-dossier
• 1972-1979

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Commission d'aménagement de la Dyle – Collecteur de la Dyle, emphytéose – Terrains Blocry » contenant de la correspondance, des procès-verbaux, des documents de travail et des coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-517
• Sous-dossier
• 1979-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Correspondance.

• BE A4006 FD DUM-518
• Sous-dossier
• 1980-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Commission financière – Affaires culturelles touristiques et sportives – Commission "Aménagement du territoire" » contenant de la correspondance, des procès-verbaux, des documents de travail et des coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-519
• Sous-dossier
• 1980-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Conseil d’administration – Comité permanent – Comité de gestion – statuts » contenant de la correspondance, des procès-verbaux, les statuts et des coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-520
• Sous-dossier
• 1984-1985

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Conseil d’administration – Comité permanent – Comité de gestion » contenant de la correspondance, des procès-verbaux, les statuts et des coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-521
• Sous-dossier
• 1985-1988

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Conseil d’administration – Comité permanent – Comité de gestion – nouveaux statuts » contenant de la correspondance, des procès-verbaux, les statuts et des coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-522
• Sous-dossier
• 1988-1990

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Modification statutaire – loi du 22-12-86 » contenant de la correspondance, les statuts, des procès-verbaux, des documents de travail et des coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-523
• Sous-dossier
• 1988-1991

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal