Accord entre Michel Ozeray et René-Jacob Brizard.
- BE A4006 FE 022-4
- Sous-dossier
- 1751
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
les accords entre Michel Ozeray et René-Jacob Brizard à propos de frais de justice en 1751.
Accord entre Michel Ozeray et René-Jacob Brizard.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
les accords entre Michel Ozeray et René-Jacob Brizard à propos de frais de justice en 1751.
Acquêt, baux, inventaire de terres ; affiche notariale imprimée.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Actes notariés divers et conventions sous seing privé.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Actes notariés et conventions diverses concernant l’utilisation d’un cours d’eau.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Actes notariés relatifs à diverses terres situées en Eure-et-Loir.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Contient des acquisitions, bail, constitution de rente, échanges ; extraits du greffe de la Cour souveraine de Bouillon et du Tribunal de canton de Bouillon.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Ce dossier concernant les documents relatifs aux Acquêts, bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; deux feuillets sur la généalogie des Proust, d'Illiers de 1618-1811.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Baux et actes notariés divers.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Bordereaux d'acquisition de bien nationaux, réception des enchères et averti de l'enregistrement d'acquisition de bien nationaux.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaires, possessions, ventes de terres : reconnaissance de cens ; extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Chartres entre 1645 à 1823.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaire, vente de terres ; déclaration de cens.
Brouillons de lettres et reçus divers.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Actes de vente.
Champs Prévot (maison et jardin des).
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Correspondance avec le conseil communal.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Correspondance de Dieudonné Chauchet, entrepreneur.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Avec Richard Chauchet, de Bouillon, son frère, à propos de la ferme et avec son neveu, ingénieur à Gand, à propos de frais de justice.
Correspondance de Jules Ozeray avec l’huissier Maréchal, et l’avocat Déome, de Neufchâteau.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Correspondance de Jules Ozeray avec « La Ferronerie bouillonaise ».
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Correspondance à propos de l’électrification de la ferme.
Correspondance entre M. Ozeray et l’avocat Déome, de Neufchâteau.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Correspondance entre le notaire Baulant, de Chartres et M. Ozeray.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Correspondance et reçus divers.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Correspondance et états de frais.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents concernant l’acquisition du bien national dit « Petit Moulin ».
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs à la contestation de propriété du chemin menant à la ferme.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs à l’acquisition du bien national de Morsehan.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs à l’acquisition du bien national du Pré d’Amule.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Actes de vente.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Entre-deux-Vannes (jardin d’).
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Acte de vente.
Ermenonville-la-Grande et Saint-Loup.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs au bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative au séquestre des biens d'émigrés » (1792).
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts, baux, donation, état, inventaire, partage de terres ; reconnaissances de cens.
Estimations de la valeur vénale des biens de la famille Ozeray située en France.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Extraits des registres aux délibérations du conseil communal de la ville de Bouillon.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray