- BE A4006 FD DUM-559
- Subfile
- 1983-1989
Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
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La 39e foire agricole, avicole et commerciale de Merville.
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Années 1973 à 1987. Première partie.
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Bulletin communal d’Ottignies-Louvain-la-Neuve.
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Numéros 1 à 39.
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Intervention au sujet de la proposition de loi sur « La Conservation de la Nature ».
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Contient notamment, le 10 juin 1977, l’intervention à l’occasion de la déclaration gouvernementale et la proposition de loi du 19 septembre 1977 « divisant le territoire de la Belgique en onze provinces ».
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Intervention au sujet du projet de loi sur le contingent de 1986.
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Question orale sur la construction d’un pylône de télévision à Ittre.
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Liste de toutes les commissions et de leurs membres.
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Dossier « Conseil communal » contenant les ordres du jour du Conseil communal.
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