Dossier de demande d'agrégation.
- BE A4006 FD DUM-301
- Subfile
- s.d.
Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Dossier de demande d'agrégation.
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Correspondance et programme de l’École communale de musique.
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Correspondance et coupures de presse concernant l’Atelier créatif.
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Élections anticipées.
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Intervention au sujet de la proposition de loi sur « La Conservation de la Nature ».
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Assemblées générales, Conseils d’entreprise et coupures de presse.
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Intervention au sujet du Budget de l’Intérieur.
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Contient notamment, le 10 juin 1977, l’intervention à l’occasion de la déclaration gouvernementale et la proposition de loi du 19 septembre 1977 « divisant le territoire de la Belgique en onze provinces ».
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Concerne principalement les débuts de l’ASBL clinique Saint-Pierre.
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Contient notamment la proposition de loi, déposée par Yves du Monceau et Jean Sondag, le 5 avril 1979, « divisant le territoire belge en onze provinces »; celle déposée par le Sénateur Valkeniers le 28 novembre 1979 « divisant la province de Braba...
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Contient notamment l’intervention à l’occasion de la déclaration gouvernementale (23 mai 1980), l’intervention sur le projet de loi ordinaire de réformes institutionnelles (7 août 1980) et la proposition de loi « rendant à la création d’une provin...
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