- BE A4006 FD DUM-16
- Dossier
- 1985-1990
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
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« Les cahiers du Centre », publié par le Rassemblement du Centre PSC.
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Élections législatives, mai 1995.
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Élections européennes, 1979 et 1984.
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Élections législatives, juin 2004. Soutien à André Antoine.
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Intervention au sujet de la proposition de loi sur « La Conservation de la Nature ».
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Contient notamment, le 10 juin 1977, l’intervention à l’occasion de la déclaration gouvernementale et la proposition de loi du 19 septembre 1977 « divisant le territoire de la Belgique en onze provinces ».
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Dossier « Conseil économique wallon ».
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Contient de la correspondance, des coupures de presse et de la documentation économique relative au Brabant wallon.
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Intervention au sujet du projet de loi sur le contingent de 1986.
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Question orale sur la construction d’un pylône de télévision à Ittre.
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Coupures de presse concernant Yves du Monceau et la commune d’Ottignies.
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Dossier « Copies de lettres » contenant de la correspondance.
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Liste de toutes les commissions et de leurs membres.
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Règlement d’occupation des salles communales.
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Dossier « Conseil communal » contenant les ordres du jour du Conseil communal.
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