- BE A4006 FE 027-122
- Subfile
- 1834-1872
Part of Archives de la cure d’Hautrage
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Feuille arrachée d'un compte-rendu.
Part of Archives de la cure d’Hautrage
Registre du 28 janvier 1810 au 7 juin 1913.
Part of Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Volume 2 : du 18 mars 1911 au 20 décembre 1912.
Part of Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Du 20 janvier 1910 au 7 novembre 1910.
Part of Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Du 27 mars 1911 au 21 décembre 1911.
Part of Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Part of Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Arrangements entre l’État belge et l’administration de la Fondation, 28 janvier 1911Arrêt de la Cour d’Appel de Bruxelles, 2 avril 1913Jugement du 20 avril 1916 de la 3e chambre civile du Tribunal de Meiningen
Dossier "Incident Oscar Arnold"
Part of Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Relatif à la proposition déposée à la Diète pour réclamer que le gouvernement cobourgeois réclame la restitution des titres de la Fondation par l’État belge. Oscar Arnold était le Président du Parlement du Duché de Cobourg.
Fondation de Niederfüllbach. Correspondance.
Part of Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Après l’accord avec les princesses.
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U : Le pape et la guerre. Protestations des évêques.
Part of Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
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1. Herstal– Fabrique nationale d’armes de guerre. Rapports à l’Assemblée générale du 30 février 1915.2. La Brasserie – Situation de la brasserie belge et mesures pour leur venir en aide, 1915.3. Exposition universelle de Bruxelles [vers 1920]. Pro...
Proposition faite au Baron Capelle d’adhérer à la « Société coopérative d’avances et de prêts »
Part of Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
La Société coopérative d’avances et de prêts est une association mutuelle qui compte parmi ses membres plusieurs fonctionnaires du Ministère des Affaires étrangères et qui a pour but de venir en aide aux personnes et aux membres qui se trouvent mo...
Part of Archives de Paul Halflants
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