UCLouvain | Archives

BE A4006 FE 020-41
Dossier
1941-1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Prime d’assiduité des ouvriers mineurs. Réadaptation professionnelle dans l’industrie charbonnière des chômeurs secourus. Travail dominical. Augmentation des pensions de vieillesse des mineurs.

Fixation des prix et salaires

Sous-série

Fait partie de Archives de Robert Houben

Salaires dans les industries de Travaux publics.

BE A4006 FE 020-43
Dossier
29 mai 1941

Fait partie de Archives de Robert Houben

Correspondance relative à l’élaboration de l’arrêté du 29 mai 1941.

Divers arrêtés sous l’Occupation.

BE A4006 FE 020-49
Dossier
1940-1941

Fait partie de Archives de Robert Houben

Divers arrêtés notamment celui portant sur la création du Service d’Études du Ministère du Travail.

Premières annexes.

BE A4006 FE 020-52
Dossier

Fait partie de Archives de Robert Houben

Dossier relatif à la défense de M. Verwilghen par Robert Houben.

BE A4006 FE 020-57
Dossier
1944-février 1945

Fait partie de Archives de Robert Houben

Correspondance. Envoi de pièces justificatives.

Commissariat général à la restauration du Pays

Série

Fait partie de Archives de Robert Houben

Mise au travail. Chantiers spéciaux pour chômeurs.

BE A4006 FE 020-15
Dossier
avril 1941-février 1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Divers projets d'arrêtés.

Suspension de l'activité dans certaines branches économiques du 25 décembre au 4 janvier 1942.

BE A4006 FE 020-21
Dossier
1er mars 1943

Fait partie de Archives de Robert Houben

Demande allemande tendant à rendre la récupération obligatoire. Arrêtés des 19 et 20 décembre 1941.

Travail obligatoire. Ordonnance du 6 mars 1942.

Dossier

Fait partie de Archives de Robert Houben

Situation après octobre 1942.

BE A4006 FE 020-25
Sous-dossier
novembre 1942-mars 1943

Fait partie de Archives de Robert Houben

Travail obligatoire.

Dossier

Fait partie de Archives de Robert Houben

III. Notes générales. A. Problèmes qui se posent. B. Renseignements généraux.

BE A4006 FE 020-29
Sous-dossier
novembre 1942-mai 1943

Fait partie de Archives de Robert Houben

Législation sociale

Sous-série

Fait partie de Archives de Robert Houben

Propositions faites par l’autorité allemande en matière de chômage.

BE A4006 FE 020-36
Dossier
novembre 1941

Fait partie de Archives de Robert Houben

Secours aux chômeurs. Chômage partiel. Placement.

Arrêtés des Secrétaires généraux.

BE A4006 FE 020-3
Dossier
mai-juin 1944

Fait partie de Archives de Robert Houben

Légalité des Arrêts de la Cour d’Appel.

Office national du Travail (ONT). Arrêtés du 4 avril 1941 (Monopole du Placement) et du 10 avril 1941 (Mission de l'ONT).

BE A4006 FE 020-7
Dossier
1941-1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Réorganisation de l'ONT. Divers.

ONT. Divers projets de réorganisation.

BE A4006 FE 020-9
Dossier
1941-1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Problèmes relatifs aux fiches individuelles dans les entreprises.

BE A4006 FE 020-11
Dossier
septembre-décembre 1941

Fait partie de Archives de Robert Houben

Incidents entre le Secrétaire général Verwilghen et Hendriks, Directeur général de l'ONT.

BE A4006 FE 020-13
Dossier
septembre 1941-mars 1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Mesures demandées par l’autorité allemande au point de vue de la législation sociale.

BE A4006 FE 020-37
Dossier
février-mars 1941

Fait partie de Archives de Robert Houben

Augmentation des salaires et des allocations familiales.

BE A4006 FE 020-38
Dossier
février-mars 1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Délégué général et Comités d’experts sociaux.

BE A4006 FE 020-45
Dossier
1941

Fait partie de Archives de Robert Houben

Note sur l’origine et la portée de l’arrêté. Nomination du Délégué général. Documentation sur les Commissions paritaires. Divers projets de l’ordonnance relative à la création et à la mission des Comités.

Verslagen van de vergaderingen van het Leidingcomiteit met de Centralen, provinciale Vakverbonden.