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Description archivistique
Archives de Maurice Danse
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Diplômes et certificat.

Diplômes et certificat.

Archives de Maurice Danse

Archives de Maurice Danse

Études d’humanités anciennes (section gréco-latine) à l’Athénée Royal de Liège.

Études d’humanités anciennes (section gréco-latine) à l’Athénée Royal de Liège.

Doctorat en droit à l’Université de l’État à Liège.

Doctorat en droit à l’Université de l’État à Liège.

Dossier « Carrière III. 2. Situation militaire » contenant de la correspondance.

Dossier « Carrière III. 2. Situation militaire » contenant de la correspondance.

Licence en Sciences administratives à l’Université de l’État à Liège.

Licence en Sciences administratives à l’Université de l’État à Liège.

Dossier « Carrière – Arrêtés nomination. Prestations serment – promotions ».

Dossier « Carrière – Arrêtés nomination. Prestations serment – promotions ».

Dossier « École de criminologie » contenant de la correspondance concernant l...

Dossier « École de criminologie » contenant de la correspondance concernant les cours de criminologie dispensés en 1938-1939 et 1939-1940.

Certificat de connaissance approfondie du néerlandais de la commission d’exam...

Certificat de connaissance approfondie du néerlandais de la commission d’examen du Ministère de la Justice.

Dossier « 23/11/39. Verslag A.S. luchtgevecht boven Tornhout en omstreken » c...

Dossier « 23/11/39. Verslag A.S. luchtgevecht boven Tornhout en omstreken » contenant une lettre concernant l’atterrissage forcé d’un avion allemand en Belgique durant la "drôle de guerre" le 22 novembre 1939.

Photographies « Album photos captivité Oflags ».

Photographies « Album photos captivité Oflags ».

Dossier « Guerre 40-45. Requêtes en vue d’être affecté à un A.M. auprès d’une...

Dossier « Guerre 40-45. Requêtes en vue d’être affecté à un A.M. auprès d’une unité combattante (envoyée le 11/06/40) et en vue d’un congé extraordinaire pour reprendre le service auprès d’une unité combattante (non envoyée) » contenant de la correspondance.

Dossier « Guerre 40-45 : (1) mobilisation 1939-1940 (2) les "18 jours&qu...

Dossier « Guerre 40-45 : (1) mobilisation 1939-1940 (2) les "18 jours" et le séjour à Carcassonne (3) captivité (4) correspondance relative à dép[ortés] de guerre ou politiques disparus » contenant de la correspondance IN et OUT, des notes personnelles prises durant sa captivité, un texte-souvenir concernant l’évocation du sac de Dinant (1914) dans un camp de Silésie en 1941-1942, des notes au Substitut de l’Auditeur Générak Grévy.

Fichier de prisonniers dont le Stalag d’origine est VI-D.

Fichier de prisonniers dont le Stalag d’origine est VI-D.

Dossier « Captivité : maintien – retour (5/6 juin 1945) » contenant de la cor...

Dossier « Captivité : maintien – retour (5/6 juin 1945) » contenant de la correspondance.

Dossier « États de service "combattant" 1940-1945 — différentes méd...

Dossier « États de service "combattant" 1940-1945 — différentes médailles du militaire combattant » contenant de la correspondance.

Dossier « Commandeur de l’Ordre de Léopold » contenant de la correspondance d...

Dossier « Commandeur de l’Ordre de Léopold » contenant de la correspondance de félicitations.

Dossier « Barreau » contenant une lettre concernant le jubilé d’Antoine Delfo...

Dossier « Barreau » contenant une lettre concernant le jubilé d’Antoine Delfosse.

Dossier « SHAPE. US Law Day 1973 » contenant de la correspondance.

Dossier « SHAPE. US Law Day 1973 » contenant de la correspondance.

Dossier « Études juridiques et discours » contenant de la correspondance et d...

Dossier « Études juridiques et discours » contenant de la correspondance et des notes.

Dossier « Juridiction militaire. Problèmes de statut » contenant de la corres...

Dossier « Juridiction militaire. Problèmes de statut » contenant de la correspondance concernant la requête introduite par un avocat général concernant l’annulation partielle de l’arrêté du 3 septembre 1971 (cessation de la capitis diminutio).

Libéré par les Russes. Tribulations des officiers E/5 Cy rendus à la Liberté ...

Libéré par les Russes. Tribulations des officiers E/5 Cy rendus à la Liberté en juin 1945. Écrit par Marcel Rongveaux, S/Lieutenant E/5 Cy en 1940.

Dossier « Question royale » contenant le réquisitoire de l’affaire de Looz-Co...

Dossier « Question royale » contenant le réquisitoire de l’affaire de Looz-Corswarem concernant la bombe fumigène lancée dans l’enceinte du Sénat où étaient réunies les 2 Chambres législatives pour appeler le prince Baudouin aux fonctions de "Prince royal" le matin du jour où il allait prêter serment.

Dossier « Retraite : pièces administratives [pension : voir dossier ad hoc] –...

Dossier « Retraite : pièces administratives [pension : voir dossier ad hoc] – distinctions honorifiques (grand officier de la Couronne) – témoignages reçus – festivités » contenant de la correspondance.

Dossier « Candidatures : (1) judiciaire substitut Auditeur Général : 1947 (2)...

Dossier « Candidatures : (1) judiciaire substitut Auditeur Général : 1947 (2) Cours École Royale militaire (échec) (3) Présidence Cour militaire (non passée).

Dossier « Carrière – Nomination 1er substitut (1955) et avocat général (1965)...

Dossier « Carrière – Nomination 1er substitut (1955) et avocat général (1965) – Félicitations » contenant de la correspondance de félicitations.

Dossier « Université Liège : promotion droit 1934 » contenant de la correspon...

Dossier « Université Liège : promotion droit 1934 » contenant de la correspondance sur le 30e anniversaire de la promotion de 1934.

Généralités

Généralités

Dossier « Carrière – Officier de l’Ordre de la Couronne 1948 : Félicitations ...

Dossier « Carrière – Officier de l’Ordre de la Couronne 1948 : Félicitations » contenant de la correspondance de félicitations.

Dossier « C[ommunauté] E[uropéenne de] D[éfense] » contenant de la correspond...

Dossier « C[ommunauté] E[uropéenne de] D[éfense] » contenant de la correspondance.

Archives relatives à sa captivité (1940-1945)

Archives relatives à sa captivité (1940-1945)

Dossier « Carrière – Affectation "c.A.M./A.O." ».

Dossier « Carrière – Affectation "c.A.M./A.O." ».

Dossier « Carrière – visite ministérielle en A.O. en mars 1948 de M. Struye, ...

Dossier « Carrière – visite ministérielle en A.O. en mars 1948 de M. Struye, ministre de la Justice » contenant de la correspondance.

Dossier « Statut pénal OTAN » contenant de la correspondance, des circulaires...

Dossier « Statut pénal OTAN » contenant de la correspondance, des circulaires et un tableau d’ensemble groupant les textes de la Convention entre les États Parties au Traité de l’Atlantique Nord sur le statut de leurs Forces et de l’Accord complétant la Convention entre les États Parties au Traité de l’Atlantique Nord sur le statut de leurs forces, en ce qui concerne les forces étrangères stationnées en République fédérale d’Allemagne.

Dossier « Auditorat Général près la Cour militaire. Distribution des tâches –...

Dossier « Auditorat Général près la Cour militaire. Distribution des tâches – circulaires » contenant de la correspondance et des circulaires.

Archives relatives à sa carrière de magistrat militaire

Archives relatives à sa carrière de magistrat militaire

Dossier « Carrière – Nomination substitut de l’Auditeur général : Félicitatio...

Dossier « Carrière – Nomination substitut de l’Auditeur général : Félicitations » contenant de la correspondance de félicitations.

Dossier « Carrière – W.-J. Ganshof van der Meersch – P[rocureur] G[énéral] [c...

Dossier « Carrière – W.-J. Ganshof van der Meersch – P[rocureur] G[énéral] [cour de] cass[ation] – A[uditeur] G[énéral] c[our] mil[itaire] » contenant de la correspondance avec le vicomte W.-J. Ganshof ven der Merrsch.

Dossier « Conseil consultatif pour l’examen des propositions de retrait de di...

Dossier « Conseil consultatif pour l’examen des propositions de retrait de distinctions honorifiques pour cause d’indignité » contenant de la correspondance, des extraits des sessions de la Chambre et du Sénat, et deux arrêts rendus par le Conseil d’État.