IV. A. Salaires. B. Assurances sociales. C. Motifs d'exemption. D. Timbres de ravitaillement. E. Questions de droit civil. - UCLouvain

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FE 020-30

Titre

IV. A. Salaires. B. Assurances sociales. C. Motifs d'exemption. D. Timbres de ravitaillement. E. Questions de droit civil.

Date(s)

1943 (Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Houben, Robert

(1905-1992)

Institution de conservation

Archives de l'Université catholique de Louvain

Histoire archivistique

Ancienne cote : 1/55.

Modalités d'entrée

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Portée et contenu

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sous-dossier 30 - IV. A. Salaires. B. Assurances sociales. C. Motifs d'exemption. D. Timbres de ravitaillement. E. Questions de droit civil.