Pièce 218 - Mémoire établi pour un procès d'héritage à Namur.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 009-218

Titre

Mémoire établi pour un procès d'héritage à Namur.

Date(s)

  • 16 novembre 1773 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Don : CUD (1991).

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Procès suite à des difficultés surgies à propos du partage des biens entre les enfants issus des deux mariages successifs de H. Bivort.
"Mémoire" établi par J.J.J. de Godenne, "pour Henri-Joseph Bivort, bourgeois, maître de batteries et fonderies de cuivre en cette ville [de Namur] ... contre Claire Caroline Lagace, aujourd'hui représentée par les quatre enfants qu' elle a retenus de feu Henri Bivort aussi bourgeois et maître de fonderies et batteries de cuivre en cette même ville [de Namur], achevé à Namur".

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Un gros volume manuscrit, environ 720 p., ± 15 lignes, f° 330/210 mm ; couverture papier bleu, 4 nerfs.

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés