Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 009-197
Titre
Octroi de privilèges de commercer pour la Société Zacharia à Tergesti et Flumine, par François Ier.
Date(s)
- 27 mai 1808 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1768-1835)
Notice biographique
François II, empereur des Romains, puis à partir du 11 août 1804, François Ier d'Autriche (12 février 1768, Florence — 2 mars 1835, Vienne), empereur du Saint-Empire (1er mars 1792 au 12 juillet 1806), archiduc d'Autriche (1792-1804) puis empereur d'Autriche (1804-1835), roi de Hongrie (1792-1835), roi de Bohême (1792-1835) et roi de Lombardie-Vénétie (1815-1835), fut également le dernier empereur du Saint-Empire romain (1792-1806).
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Partage.
Ancien A 256.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Parchemin, 16 f°, 340x250 mm, 19 lignes.
Reliure velours rouge.
Sceau pendant, double cordelette, cire rouge, boite en cuivre.