Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-325
Titre
Présentation du Paquet Delors II au Parlement européen (Strasbourg)
Date(s)
- 1992-12 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
460 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
6-13 '1992 : une année charnière' : discours de Jacques Delors au Parlement européen (présentation de la communication intitulée 'De l’Acte unique à l’après-Maastricht : les moyens de nos ambitions' et du programme de travail de la Commission pour 1992)
13-26 'De l’Acte unique à l’après-Maastricht : les moyens de nos ambitions' : communication de la Commission [COM(92)2000].
26-31 Programme de travail de la Commission pour 1992.
36-47 Conférence de presse (dactyl.).
48-460 Coupures de presse.
Aussi :
3-5 Note du Bureau CE en France sur le rapport du Sénat concernant les relations financières avec les CE et le débat (26/11/1991).
13-26 'De l’Acte unique à l’après-Maastricht : les moyens de nos ambitions' : communication de la Commission [COM(92)2000].
26-31 Programme de travail de la Commission pour 1992.
36-47 Conférence de presse (dactyl.).
48-460 Coupures de presse.
Aussi :
3-5 Note du Bureau CE en France sur le rapport du Sénat concernant les relations financières avec les CE et le débat (26/11/1991).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.