Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1989-15 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Présentation du programme de travail de la Commission par Jacques Delors (16/02 et 15/03) et réponses aux questions des parlementaires
3-41 Publication officielle.
42-55 Version anglaise (dactyl.) [SEC(89)8072].
56-144 "Programme de travail de la Commission pour 1989" : publication officielle.
148-198 Compte rendu in extenso des séances: publication officielle.
199 Note sur l'intervention de Jacques Delors [BIO(89)49-2] (15/02).
200-201 Note de Christine Verger -cabinet Delors- a/s organisation de la session plénière (08/02).
2211, 270-273 Intervention de Jacques Delors le 15/02 au débat institutionnel : publication officielle et verbatim dactyl.
212-237 "Rapport fait au nom de la Commission institutionnelle sur la stratégie du Parlement européen en vue de la création de l’Union européenne. Rapporteur : Fernand Hermann" : publication officielle [PE 126.083/déf.] (21/12/1988).
238-269 Coupures de presse.
NB : 'Europarlement : Marché unique et Union européenne', in "Le Soir" (17/02) ; 'Europa muss im Umweltschutz schneller reagieren', in "FAZ" (17/02).
Aussi : 'TV senza frontiere : raggiunto un accordo', in "Il Messaggero" (15/03).
273 p.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
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Conditions d'accès
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