Sous-dossier 153 - Projet d'augmentations et de réajustements des traitements du personnel.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FE 032-153

Titre

Projet d'augmentations et de réajustements des traitements du personnel.

Date(s)

  • Du 27 août 1935 au 10 décembre 1935] (Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

de Dorlodot, Albert
(1899-1974)

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Il s'agit de l'annexe 2 du procès-verbaux du Conseil Permanent 204.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

archives-dalbert-de-dorlodot.pdf

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Le Conseil Permanent n° 204 se trouve au numéro 123 du présent inventaire.

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Ce document n'est pas daté.

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés