Pièce 53 - Questions de taxes extraites des délibérations du tribunal de première instance de la Seine.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 009-53

Titre

Questions de taxes extraites des délibérations du tribunal de première instance de la Seine.

Date(s)

  • Vers 1825 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Institution de conservation

Archives de l'Université catholique de Louvain

Histoire archivistique

Ancienne cotation : B 112.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Don Comité Bruxellois, 1942.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Papier, 26 f°, 210x160 mm.
      Reliure papier.

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées