Recueil des jugements rendus, sous la présidence de monsieur Gillet, par la seconde chambre du tribunal civil séant a Liège. - UCLouvain

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 009-54

Titre

Recueil des jugements rendus, sous la présidence de monsieur Gillet, par la seconde chambre du tribunal civil séant a Liège.

Date(s)

Du 27 mars 1838 au 11 août 1852 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Institution de conservation

Archives de l'Université catholique de Louvain

Histoire archivistique

Ancienne cotation : B 111.

Modalités d'entrée

Don Abbé Gillet, Andenne.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Avec table des dates par années.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Papier, 300 f°, 320x205 mm, 32 lignes.
Demi-reliure cuir, plats carton. Au dos : Jugements. 1838-1852.

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Pièce 54 - Recueil des jugements rendus, sous la présidence de monsieur Gillet, par la seconde chambre du tribunal civil séant a Liège.