Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 009-67
Titre
Registre des arrêtés du département de L'Yonne, enregistrés au bureau du district à Avallon.
Date(s)
- Du 26 avril 1794 au 25 janvier 1796 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume
Zone du contexte
Institution de conservation
Histoire archivistique
Ancienne cotation : B 14 (Ancien G 337).
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Avec Table des arrêtés du département (par séances), 361 arrêtés.
Ex-libris Ernest Petit.
Ex-libris Ernest Petit.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Papier, 137 f° 345x225 mm, 50 lignes.
Reliure carton.
Reliure carton.