Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 009-32
Titre
Requête adressée au bailliage royal d'étain.
Date(s)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume
Zone du contexte
Institution de conservation
Histoire archivistique
Cote ancienne : DA 51.
Modalités d'entrée
Don Mgr Petit, évêque de Verdun.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Par G. AUBERT, curé de Moulainville (Meuse) concernant les dîmes novales sises dans sa paroisse dont il revendique le droit de propriété contre le chapitre de l'église collégiale de Sainte-Marie-Madeleine de Verdun, 10-XI-1778.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Papier, 435 f°245x180mm.
Cartonné.
Cartonné.