Dossier 1224 - Séminaire de la Commission sur 'Le marché intérieur au service de la croissance' (Bruxelles)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1224

Titre

Séminaire de la Commission sur 'Le marché intérieur au service de la croissance' (Bruxelles)

Date(s)

  • 1993-06 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

57 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

Delors, Jacques
(1925-2023)

Institution de conservation

Archives de l'Université catholique de Louvain

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

4-7 Résumé de l’interview du vice-président Frans Andriessen à "Svenska Dagbladet" sur la nouvelle organisation de la Commission suite à l’élargissement (06/04).
3, 8-16 Compte rendu confidentiel par le Secrétariat général du séminaire [SEC893)573] (14/04).
17-18 Coupures de presse (fr, en).
19-23 Note de Michel Petite -cabinet Delors- sur l’organisation thématique du séminaire.
24 Coupure de presse.
25-55 'Le Marché intérieur au service de la croissance. Document de travail en vue du séminaire de la Commission du 6 avril 1993' a/s fonctionnement et dynamisation du Marché intérieur, politique de réseaux transeuropéens.
56-57 Compte rendu du Conseil du 05/04 sur le Marché intérieur [BIO(93)86] (06/04).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées