Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1224
Titre
Séminaire de la Commission sur 'Le marché intérieur au service de la croissance' (Bruxelles)
Date(s)
- 1993-06 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
57 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
4-7 Résumé de l’interview du vice-président Frans Andriessen à "Svenska Dagbladet" sur la nouvelle organisation de la Commission suite à l’élargissement (06/04).
3, 8-16 Compte rendu confidentiel par le Secrétariat général du séminaire [SEC893)573] (14/04).
17-18 Coupures de presse (fr, en).
19-23 Note de Michel Petite -cabinet Delors- sur l’organisation thématique du séminaire.
24 Coupure de presse.
25-55 'Le Marché intérieur au service de la croissance. Document de travail en vue du séminaire de la Commission du 6 avril 1993' a/s fonctionnement et dynamisation du Marché intérieur, politique de réseaux transeuropéens.
56-57 Compte rendu du Conseil du 05/04 sur le Marché intérieur [BIO(93)86] (06/04).
3, 8-16 Compte rendu confidentiel par le Secrétariat général du séminaire [SEC893)573] (14/04).
17-18 Coupures de presse (fr, en).
19-23 Note de Michel Petite -cabinet Delors- sur l’organisation thématique du séminaire.
24 Coupure de presse.
25-55 'Le Marché intérieur au service de la croissance. Document de travail en vue du séminaire de la Commission du 6 avril 1993' a/s fonctionnement et dynamisation du Marché intérieur, politique de réseaux transeuropéens.
56-57 Compte rendu du Conseil du 05/04 sur le Marché intérieur [BIO(93)86] (06/04).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds