Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1705
Titre
Session du Parlement européen avec nomination du président de la Commission CE
Date(s)
- 1992 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
18 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3 'Monsieur Jacques Delors élu par le Parlement européen' : communiqué de presse du Bureau de représentation CE en France (09/07).
4-8 Compte rendu par Christine Verger -cabinet Delors- (09/07).
13-15 Résultats des votations.
4-8 Compte rendu par Christine Verger -cabinet Delors- (09/07).
13-15 Résultats des votations.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds