Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 009-74
Titre
Tarifs des tonlieux. Table alphabétique des denrées et marchandises sujettes à des droits d'entrée et de sortie. Avec indications relatives au tarif, à l'évolution de la législation au cours des années 1749 à 1759.
Date(s)
- 1749-1759 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume
Zone du contexte
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Au dos : 1749 à 1759.
Page de garde : ad usum V 0 (Van Overloope).
Page de garde : ad usum V 0 (Van Overloope).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Papier, 73 f°, 315x195 mm, 34 lignes.
Dos parchemin, plats carton.
Dos parchemin, plats carton.