Pièce 1415 - Traduction non officielle du texte de la décision d'instituer une paroisse universitaire personnelle française de Notre-Dame aux Dominicains. Érection d’une paroisse personnelle pour le régime français.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FG LEM-1415

Titre

Traduction non officielle du texte de la décision d'instituer une paroisse universitaire personnelle française de Notre-Dame aux Dominicains. Érection d’une paroisse personnelle pour le régime français.

Date(s)

  • 2 novembre 1963 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 pièce

Zone du contexte

Nom du producteur

Lemaître, Georges
(1894-1966)

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

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Langue(s)

Écriture(s)

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