Zone d'identification
Cote
BE A4006 FI 204-134
Titre
Xe RCTA et convention sur la conservation des ressources vivantes de la mer Antarctique.
Date(s)
- 1979 (Production)
Niveau de description
Sous-dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1914-2005)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Projets de communiqué de presse ; examen de la mise en œuvre de l'article IX.4 du Traité sur l'Antarctique ; ordre du jour des réunions ; documents de séance ; notes ; rapport final.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- anglais
- français
- néerlandais
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Anglais, français, néerlandais.