Dossier 4 - Zone Emploi en Hainaut

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FE 117-4

Titre

Zone Emploi en Hainaut

Date(s)

  • 1990 - 1991 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu


  • PV de réunions du CA de la Zone Emploi en Hainaut
  • Conventions entre le Département des Affaires Economiques et le CA de la Zone Emploi
  • Arrêté ministériel
  • Courrier avec ou à propos de la zone d’emploi du Hainaut (avec des échevins ou bourgmestres, directeurs de banque, par exemple)
  • Prospectus de présentation de Charleroi
  • « Publications » : « Points forts pour une reconversion industrielle », édité par le Comité d’Action et d’Animation économique du Bassin de Charleroi; « Investir à Charleroi », édité par l’Association pour le développement économique de la région de Charleroi
  • Documents relatifs à la mise sur pieds de Zone T (« Zones d’emploi exemptes d’impôts ») dans le Hainaut, dont tableaux de prévisions budgétaires
  • Devis pour un projet d’impression de la plaquette promotionnelle pour la zone d’emploi du Hainaut »
  • Demande introduite […] à la création de zones d’emploi: Formulaires de demande vierges; Formulaires de demande complétés, annexés à du courrier et autres formulaires (informations sur entreprises qui voudraient s’implanter).

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés