Chartes

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              6 Description archivistique résultats pour Chartes

              Seulement les résultats directement liés
              Acte scabinal passé devant le secrétaire de la Ville de Bruxelles Adrien Vanden Broeck, représentant l'amman de Bruxelles, par Pierre Van Cutsem, délégué par Charles Vander Beken, avocat au Conseil de Brabant agissant au nom de Louis Fourneau, concernant l'enregistrement de la vente d'une maison située Bruytstraat près de la Maison-Dieu-saint-Anne et louée par Gaspar Sweet et sa femme Catherine Nijts.
              BE A4006 CO 009-209 · Pièce · 3 janvier 1670
              Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain
              Chartres et privilèges du bon destrier des mouliniers de la bonne ville de Huy. Au temps de Pierre Pacquor gouverneur et rentier et Sacré Bastin greffier.
              BE A4006 CO 009-34 · Pièce · 1695
              Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

              Table.
              Privilèges et ordonnances du métier des meuniers de Huy approuvés par les princes de Liège et les bourgmestres de Huy, 17 novembre 1609 - 16 juin 1707.
              Compte rendu des séances du métier et nomination des nouveaux membres, 1698-1791.
              Nouveaux privilèges et ordonnances, approuvés par François Charle de Welbruck, 1 juillet 1772. Addition, 19 avril 1773. Table des noms et surnoms des personnes... inscrites au registre.