Comprennent toute archive représentant (normalement à l’échelle), en tout ou en partie, la terre ou tout autre corps céleste. Sont notamment inclus les cartes et plans à deux ou trois dimensions, les cartes aéronautiques, les cartes de navigation et les cartes du ciel, les globes, les blocs diagrammes, les coupes, les images obtenues par télédétection (par exemple des photographies aériennes destinées à la production de cartes), et les atlas.
Documents relatifs aux acquêts, baux, échange, inventaire, quittance de vente de terres ; reconnaissances de cens ; croquis cadastral et deux imprimés : quittance du droit de Franc-Fiefs (1780) et « Loi portant réunion du Comtat d'Avignon à l...
Contient :1. Notes relatives au règlement du statut du Canal de Suez.2. Correspondance d’affaires.3. Document relatifs à l’activité de Charles Terlinden dans la Commission des questions économiques, notamment : "Conférence des préliminaires d...
Contenu :1. Cartes relatives aux négociations de Paix 1919.2. Presse.3. Procès-verbaux de la sous-commission des étrangers ex-ennemis (Commission économique).4. Documents concernant la défense du secteur des assurances.5. Procès-verbaux de la sous...
Documents concernant la révision du Traité signé à Londres le 19 avril 1839 entre la Belgique et les Pays-Bas. Presse, cartes et plans, documents du Sénat, projets de loi.