Zone d'identification
Cote
Titre
Deuxième Commission Delors
Date(s)
- 1989-1993 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Les fichiers PDF sont consultables après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors :
'Charte d’utilisation des documents d’archives '
Les chercheurs intéressés sont priés d'adresser la Charte signée à l'adresse électronique des AHUE précisant leur cadre de recherche :
mailto:archiv@eui.eu
Les pièces encore fermées ('Closed until') pourront éventuellement être consultées sur dérogation, au cas par cas.
'Charte d’utilisation des documents d’archives '
Les chercheurs intéressés sont priés d'adresser la Charte signée à l'adresse électronique des AHUE précisant leur cadre de recherche :
mailto:archiv@eui.eu
Les pièces encore fermées ('Closed until') pourront éventuellement être consultées sur dérogation, au cas par cas.