Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 003-UA-178
Titre
Diplôme de bachelier en droit décerné à François Xavier Denis Papeleu, de Gand, seigneur de Poelvoorde.
Date(s)
- 14 novembre 1772 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 pièce
Zone du contexte
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Achat auprès d'Eric Speeckaert, en mars 2008.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Signature autographe de J.C. Heuschling, prieur du strict collège de droit.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
latin
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Volume : 1 feuillet.
Support : parchemin.
Technique : imprimé.
Dimensions : 240/340 mm.
Sceau pendant en cire rouge (9 x 5 cm), forme en navette, queue en soie rose. Boite en fer blanc recouverte de zinc.
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
La description du sceau est détaillée dans la Collection des Sceaux (BE A4006 CO 034-[3]).
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Faculté de droit civil (Sujet)
- Faculté de droit ecclésiastique (Sujet)