Pièce 270 - Equivalence des mesures agraires en vigueur dans les villes et villages de Hainaut (département de Jemappes).

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 009-270

Titre

Equivalence des mesures agraires en vigueur dans les villes et villages de Hainaut (département de Jemappes).

Date(s)

  • 1795-1800 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

BMAG, 2014 février.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le calcul en hectares/ares/m2 est fixé par la loi du 1er verdinian an IV (= 23 septembre 1795) et par l'arrêté des consuls du 13 brumaire an IX (= 4 novembre 1800). Avec, en finale, table des communes concernées.
Une autre personne a utilisé plus tard ce petit volume pour y inscrire, sur des espaces vierges, une série de recettes de cuisine, de remèdes et de potions.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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