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Lettres patentes de Noblesse accordée par Ferdinand III à Paul, Jérôme et Jacques de Caverson.

• BE A4006 CO 009-195
• Pièce
• 1648

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Latin, f° 5 armoiries des Caverson, en miniature, pleine page.

Ferdinand III

Marie-Thérèse d'Autriche. Lettres patentes d'Octroi par Marie-Thérèse pour la Compagnie de Trieste et de Fiume pour une nouvelle durée de vingt-cinq ans.

• BE A4006 CO 009-196
• Pièce
• 23 janvier 1775

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Octroi de privilèges de commercer pour la Société Zacharia à Tergesti et Flumine, par François Ier.

• BE A4006 CO 009-197
• Pièce
• 27 mai 1808

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Francois Ier (empereur d'Autriche)

Patentes relatives à André Barmans, seigneur de Goyé et Hasselbrouck, par Frédéric III, de Brandenbourg.

• BE A4006 CO 009-198
• Pièce
• 4 août 1692

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Avec lettre d'envoi au recteur.Accompagné d'une note "généalogie de la famille et descendants de Barmans de Hasselbrouck".

Frédéric Ier (de Prusse)

Bulle pontificale de Pie VI, relative à Simon Michel Conincque, archichancelier.

• BE A4006 CO 009-199
• Pièce
• 1788

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Concerne l'église Sainte-Marie à Saint-Trond, diocèse de Liège ; traite d'un canonicat et prébende, 1788.

Pie VI

Prolongation par le Roi Louis XV d'un Octroi sur le commerce des vins, bières, eaux de vie, tabacs pour la ville d'Hénin-Liétard en Artois.

• BE A4006 CO 009-200
• Pièce
• 10 décembre 1740

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Louis XV

Charte de Joseph II adressée au doyen et chapitre de la Collégiale sainte-Ode à Amay, dans le diocèse de Liège, accordant à Joseph Haselmann les bénéfices ecclésiastiques tant réguliers que séculiers et la charge de chanoine avec prébende et office, Vienne.

• BE A4006 CO 009-203
• Pièce
• 16 août 1766

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Joseph II

Bulle pontificale de Clément XIII. Accordant à Pierre Baerts, clerc du diocèse de Liège, le bénéfice de l'église sainte-Catherine de Alken, près de Tongres, à la place de Gérard Stappers, Rome.

• BE A4006 CO 009-204
• Pièce
• 4 février 1763

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Clément XIII

Bulle pontificale d'Alexandre VII accordant une dispense de mariage à Bertrand Robert et Marie Roger de Neufville, Rome.

• BE A4006 CO 009-205
• Pièce
• 1664-1665

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Est joint le document de la promulgation de la Bulle à Bayeux, 1665.

Alexandre VII

Charte de Henri, duc de Lotharingie concernant des exemptions de l'abbaye de Cambron.

• BE A4006 CO 009-206
• Pièce
• Octobre 1216

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Henri Ier (de Brabant)

Contrat entre Thomas Giffard de Chillington, comté de Stafford et Mary Giffard d'Anvers en Flandres, célibataire et tante du dit Thomas Giffard concernant des biens, édifices ... situés en partie à Neatham, paroisse de Hollibourne dans le Hampshire.

• BE A4006 CO 009-207
• Pièce
• 20 décembre 1698

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Patente accordée par l'archevêque de Trêves à Jean Hugo de Goha pour le maintenir dans sa charge de conseiller et d'administrateur des terres de Fumay, Revin et Feppin, Trêves.

• BE A4006 CO 009-208
• Pièce
• 5 avril 1721

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Acte scabinal passé devant le secrétaire de la Ville de Bruxelles Adrien Vanden Broeck, représentant l'amman de Bruxelles, par Pierre Van Cutsem, délégué par Charles Vander Beken, avocat au Conseil de Brabant agissant au nom de Louis Fourneau, concernant l'enregistrement de la vente d'une maison située Bruytstraat près de la Maison-Dieu-saint-Anne et louée par Gaspar Sweet et sa femme Catherine Nijts.

• BE A4006 CO 009-209
• Pièce
• 3 janvier 1670

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Nomination de Jacques Lens, "laïc ou clerc de Liège ou d'une autre ville du diocèse de Liège" comme notaire, tabellion et juge ordinaire ; notification par le Collège des écrivains des archives de la Curie Romaine aux chanoines de Liège, Rome.

• BE A4006 CO 009-210
• Pièce
• 9 septembre 1679

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Attestation que Thomas Joseph Limelette, né à Namur, a passé l'examen de pharmacien devant la ville de Bruxelles.

• BE A4006 CO 009-213
• Pièce
• 9 septembre 1720

Fait partie de Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain