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Documents émanant de la CCE, concernant l’Uruguay Round, la situation au Mexique et la coopération avec les pays d’Amérique Latine et d’Asie.

• BE A4006 FD CEHEC-A07-85
• Subfile
• 1990-1993

Part of Papiers de Philippe Duvieusart

Documents concernant réseau COOPECO.

• BE A4006 FD CEHEC-A07-86
• Subfile
• 1990-1994

Part of Papiers de Philippe Duvieusart

Documents concernant l’industrie allemande, française et belge.

• BE A4006 FD CEHEC-A07-87
• Subfile
• 1992-1993

Part of Papiers de Philippe Duvieusart

Notes, mémoire de licence (ULB, 1992) et coupures de presse concernant les "Trade Related Investment measures" (TRIMS) et les "Trade related aspects of Intellectual property" (TRIPS).

• BE A4006 FD CEHEC-A07-88
• Subfile
• 1992-1994

Part of Papiers de Philippe Duvieusart

Programme AL invest, surtout la conférence inaugurale.

• BE A4006 FD CEHEC-A07-89
• Subfile
• s.d.

Part of Papiers de Philippe Duvieusart

Périodiques, coupures et dépêches de presse.

• BE A4006 FD CEHEC-A07-92
• Subfile
• 1992-1997

Part of Papiers de Philippe Duvieusart

Notes diverses.

• BE A4006 FD CEHEC-A07-93
• Subfile
• mars 1994

Part of Papiers de Philippe Duvieusart

Fax, notes, documents et bref rapport concernant la mise sur pied de la mission, la mission elle-même et le payement des honoraires.

• BE A4006 FD CEHEC-A07-94
• Subfile
• 1993

Part of Papiers de Philippe Duvieusart

Documents concernant la situation économique de la Roumanie, le programme Financial and entreprise sector adjustment loan (FESAL) et le programme pour les PME.

• BE A4006 FD CEHEC-A07-97
• Subfile
• 1994-1997

Part of Papiers de Philippe Duvieusart

"Romania info".

• BE A4006 FD CEHEC-A07-99
• Subfile
• 22 janvier 1996-23 septembre 1996

Part of Papiers de Philippe Duvieusart

Notes internes issues des services de la Commission (principalement)

• BE A4006 FD CEHEC-A08-3
• Subfile
• 1981-1983

Part of Papiers de Louis Kawan

1981-1984

• BE A4006 FD CEHEC-A08-4
• Subfile
• 1981-1984

Part of Papiers de Louis Kawan

Année 1970.

• BE A4006 FD DUM-101
• Subfile
• 1970

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Année 1976.

• BE A4006 FD DUM-102
• Subfile
• 1976

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1982.

• BE A4006 FD DUM-103
• Subfile
• 1982

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1988.

• BE A4006 FD DUM-104
• Subfile
• 1988

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Rapports sur les effectifs de police et leur équipement.

• BE A4006 FD DUM-117
• Subfile
• 1986-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1980 à 1984.

• BE A4006 FD DUM-118
• Subfile
• 1980-1984

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1985 à 1987.

• BE A4006 FD DUM-119
• Subfile
• 1985-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1988 à 1989.

• BE A4006 FD DUM-120
• Subfile
• 1988-1989

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1959 à 1970.

• BE A4006 FD DUM-123
• Subfile
• 1959-1970

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1959 à 1971.

• BE A4006 FD DUM-124
• Subfile
• 1959-1971

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Notamment les grèves de décembre 1960.

Dossier « Salle communale » contenant de la correspondance concernant les travaux à la maison communale d’Ottignies, mais également de la création du centre culturel et du centre médico-social.

• BE A4006 FD DUM-125
• Subfile
• 1959-1961

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Simonis » contenant de la correspondance un projet et des plans concernant l’ameublement de la Salle du Conseil par la société Simonis.

• BE A4006 FD DUM-126
• Subfile
• 1978

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Melle G. Meert – drapeau » contenant de la correspondance concernant la restauration de drapeau de la maison communale.

• BE A4006 FD DUM-127
• Subfile
• 1979-1982

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Restauration du perron de la Maison communale » contenant de la correspondance, un plan et des coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-128
• Subfile
• 1981

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Aménagement maison communale » contenant de la correspondance, des plans et des coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-129
• Subfile
• 1983-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Liste de toutes les commissions et de leurs membres.

• BE A4006 FD DUM-131
• Subfile
• 1984

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1976 à 1977.

• BE A4006 FD DUM-132
• Subfile
• 1976-1977

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1977 à 1982.

• BE A4006 FD DUM-133
• Subfile
• 1978-1982

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Années 1983 à 1988.

• BE A4006 FD DUM-134
• Subfile
• 1983-1988

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Espaces verts » contenant de la correspondance et des coupures de presse concernant l’acquisition de biens destinés à des espaces verts publics.

• BE A4006 FD DUM-135
• Subfile
• 1978-1981

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Maison Dewigne » contenant de la correspondance concernant l’expropriation et le rachat d’une propriété par la Commune.

• BE A4006 FD DUM-136
• Subfile
• 1979

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Bâtiments communaux » contenant la liste des bâtiments dont la Commune est propriétaire et leur destination.

• BE A4006 FD DUM-137
• Subfile
• 1980

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Agricultura » contenant de la correspondance et des coupures de presse concernant l’achat de la propriété à Céroux-Mousty.

• BE A4006 FD DUM-138
• Subfile
• 1980-1981

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Bois de Buston » contenant de la correspondance, des procèsverbaux du Conseil communal, de la documentation et des coupures de presse concernant l’acquisition de l’étang et du bois de Buston.

• BE A4006 FD DUM-139
• Subfile
• 1980-1990

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Mottin » contenant de la correspondance et un rapport d’expertise et d’estimation concernant l’acquisition d’une propriété par la Commune.

• BE A4006 FD DUM-140
• Subfile
• 1982

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Villa Balza » contenant de la correspondance et des coupures de presse concernant l’achat de l’immeuble par la Commune.

• BE A4006 FD DUM-141
• Subfile
• 1988

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Coupures de presse concernant le Conseil communal d’Ottignies.

• BE A4006 FD DUM-145
• Subfile
• 1967-1985

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Motion nucléaire » contenant de la correspondance, des textes et coupures de presse concernant la décision du Conseil communal qu’Ottignies- Louvain-la-Neuve soit déclarée zone dénucléarisée.

• BE A4006 FD DUM-146
• Subfile
• 1982

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Conseil communal » contenant les ordres du jour du Conseil communal.

• BE A4006 FD DUM-147
• Subfile
• 1984-1989

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Carte d’Ottignies-Louvain-la-Neuve » contenant une note au Collège et la carte éditée par la firme Cartobel.

• BE A4006 FD DUM-148
• Subfile
• 1981

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Collège » contenant les ordres du jour et les procès-verbaux du Collège échevinal.

• BE A4006 FD DUM-149
• Subfile
• 1988-1989

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Année 1958.

• BE A4006 FD DUM-150
• Subfile
• 1958

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Année 1959.

• BE A4006 FD DUM-151
• Subfile
• 1959

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Année 1961.

• BE A4006 FD DUM-152
• Subfile
• 1961

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Année 1962.

• BE A4006 FD DUM-153
• Subfile
• 1962

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Année 1963.

• BE A4006 FD DUM-154
• Subfile
• 1963

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Année 1964.

• BE A4006 FD DUM-155
• Subfile
• 1964

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Année 1965.

• BE A4006 FD DUM-156
• Subfile
• 1965

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal