Documents concernant l’acquisition du bien national dit « Petit Moulin ».
- BE A4006 FE 022-76
- Sous-dossier
- 1790-[1795/1796]
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents concernant l’acquisition du bien national dit « Petit Moulin ».
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Le dossier contient des notes manuscrites, faire-part de décès (1877), reconstitution d’un arbre généalogique sommaire, extrait d’acte de naissance de Michel-Jean-Jacques Ozeray (1812).
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs à la contestation de propriété du chemin menant à la ferme.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs à l’acquisition du bien national de Morsehan.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs à l’acquisition du bien national du Pré d’Amule.
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Actes de vente.
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Entre-deux-Vannes (jardin d’).
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Acte de vente.
Ermenonville-la-Grande et Saint-Loup.
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Documents relatifs au bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative au séquestre des biens d'émigrés » (1792).
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts, baux, donation, état, inventaire, partage de terres ; reconnaissances de cens.
Estimations de la valeur vénale des biens de la famille Ozeray située en France.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
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Extraits des registres aux délibérations du conseil communal de la ville de Bouillon.
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Acte d’échange.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts, baux, échange, inventaire, quittance de vente de terres ; reconnaissances de cens ; croquis cadastral et deux imprimés : quittance du droit de Franc-Fiefs (1780) et « Loi portant réunion du Comtat d'Avignon à l...
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Actes de vente sous seing privé.
Histoire de Chartres et de Bouillon.
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Documents sont relatifs aux acquêt, baux, inventaires, partage, possession de terres; reconnaissance de cens.
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Documents relatifs aux acquêts, baux, déclaration, donation, inventaire de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à la ci-devant maréchaussée du clermontois » (1791).
Inventaire après décès de Marie-Marguerite Charpentier.
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Document relatif à l'inventaire après décès de Marie-Marguerite Charpentier, veuve de Michel Ozeray.
Inventaire après décès de Michel Ozeray.
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Procès-verbaux, correspondance, extrait des délibérations du conseil communal concernant la vente du bois, 1848-1859 ; numéros des 26 et 28 juillet 1849 du bihebdomadaire L’Ardennais de 1848.
M. Graty, prêtre de l’Oratoire, De la connaissance de Dieu.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
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Documents sont relatifs aux acquêt, baux, échange, inventaires de terres ; reconnaissances de cens ; imprimé : « Loi relative à l’établissement d’un tribunal criminel à Avignon » (1791).
Maladrerie (maison, rue de la).
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Acte de vente.
Michel Ozeray et Marie-Marguerite Charpentier.
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Les papiers personnels de Michel-Jean-François qui donne un aperçu sur ces activités.
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Acte de vente.
Morsehan (et les bois y attenant).
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Munk, Jésus-Christ et les Prophètes.
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Documents relatifs aux Baux, déclaration.
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Numéro du 25 juillet 1869 du journal « L’Ardennais » avec reçu pour insertion d’annonce.
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Documents sont relatifs aux Baux, cession, partage, vente de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à l’achèvement du Panthéon français » (1792).
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
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Partage successoral de feu Barthélemy Ozeray et Jeanne Anceaume, sa femme, entre les sieurs Barthélémy-Marin Ozeray, Michel Ozeray et la demoiselle Magdeleine Ozeray, épouse de Jean-Baptiste Demarigny.
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Pièces et titres relatifs aux eaux du Moulin.
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Acte de transport, plan et mesurage.
Pièces relatives à l’acquisition du bien national des Champs Prévôt.
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