Correspondance et états de frais.
- BE A4006 FE 022-49
- Sous-dossier
- 1866
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Correspondance et états de frais.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
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Acte de vente.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
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Contient des acquisitions, bail, constitution de rente, échanges ; extraits du greffe de la Cour souveraine de Bouillon et du Tribunal de canton de Bouillon.
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Pièces et titres relatifs aux eaux du Moulin.
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Acte de transport, plan et mesurage.
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Documents relatifs à l’acquisition du bien national du Pré d’Amule.
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Correspondance entre M. Ozeray et l’avocat Déome, de Neufchâteau.
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Bordereaux d'acquisition de bien nationaux, réception des enchères et averti de l'enregistrement d'acquisition de bien nationaux.
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documents relatifs aux baux, déclarations de terres ; reconnaissances de cens; quittance de droit de francs-fiefs; reçu; rachat de fief; imprimé : pages 19 à 22 d’un règlement sur l’organisation des tribunaux.
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Documents relatifs aux acquêts, baux de terres; déclarations de cens.
Acquêt, baux, inventaire de terres ; affiche notariale imprimée.
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Documents relatifs aux Baux, déclaration.
Reconnaissances de cens, procès-verbal de bornage.
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« Etat détaillé des lots de terre appartenant à Mr Ozeray père », ca. 1860 ; note manuscrite de Michel-Jean-Francois Ozeray sur l’historique des terres de Sénarmont, 1855, correspondance entre les notaires Pellerini et Védié, de Chartres et la fam...
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Documents relatifs aux acquêts et ventes de terres.
Procès et rétroactes à propos de la rente foncière d’un jardin et d’une maison.
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Documents sont relatifs aux acquêt, baux, échange, inventaires de terres ; reconnaissances de cens ; imprimé : « Loi relative à l’établissement d’un tribunal criminel à Avignon » (1791).
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Documents sont relatifs aux acquêts, arpentage, baux, déclarations, échanges de terres ; reconnaissances de cens.
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Documents sont relatifs aux Baux, cession, partage, vente de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à l’achèvement du Panthéon français » (1792).
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Documents sont relatifs aux acquêt, baux, inventaires, partage, possession de terres; reconnaissance de cens.
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Documents relatifs aux acquêts, baux, déclaration, donation, inventaire de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à la ci-devant maréchaussée du clermontois » (1791).
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Documents relatifs aux acquêts, baux, échange, inventaire, quittance de vente de terres ; reconnaissances de cens ; croquis cadastral et deux imprimés : quittance du droit de Franc-Fiefs (1780) et « Loi portant réunion du Comtat d'Avignon à l...
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Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaires, possessions, ventes de terres : reconnaissance de cens ; extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Chartres entre 1645 à 1823.
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Documents relatifs aux acquêts, baux, donation, état, inventaire, partage de terres ; reconnaissances de cens.
Ermenonville-la-Grande et Saint-Loup.
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Documents relatifs au bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative au séquestre des biens d'émigrés » (1792).
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Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaire, vente de terres ; déclaration de cens.
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Ce dossier concernant les documents relatifs aux Acquêts, bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; deux feuillets sur la généalogie des Proust, d'Illiers de 1618-1811.
Actes notariés relatifs à diverses terres situées en Eure-et-Loir.
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Compte-rendu à MM. Ozeray de la perception de leurs fermages de Beauce afférant à la récolte.
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« Renseignements sur toutes mes propriétés. Il y a ici un choix de mes plus anciens titres ».
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« État ancien et nouveau de la famille depuis Claude Ozeray, premier du nom, jusqu’à moi Michel-Jean-François Ozeray », 1854 ; actes de vente de terres situées en Eure-et-Loir, 1642-1861 ; État des propriétés appartenant à Michel-Jean-François Oze...
Estimations de la valeur vénale des biens de la famille Ozeray située en France.
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Correspondance entre le notaire Baulant, de Chartres et M. Ozeray.
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Histoire de Chartres et de Bouillon.
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Discours sur la discipline dans la Garde Nationale.
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Munk, Jésus-Christ et les Prophètes.
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