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Archival descriptionAnnée 1985.
Année 1985.
Année 1985.
Année 1985.
Années 1985 à 1987.
Années 1985 à 1987.
Interventions en 1985.
Interventions en 1985.
Dossier « Conseil d’administration – Comité permanent – Comité de gestion » c...
Dossier « Conseil d’administration – Comité permanent – Comité de gestion » contenant de la correspondance, des procès-verbaux, les statuts et des coupures de presse.
Année 1985.
Année 1985.
Édition de 1987.
Édition de 1987.
Intervention à l’occasion de la discussion de la déclaration gouvernementale.
Intervention à l’occasion de la discussion de la déclaration gouvernementale.
Question orale sur la construction d’un pylône de télévision à Ittre.
Question orale sur la construction d’un pylône de télévision à Ittre.
Proposition de loi visant à créer une province de Brabant wallon (7 mars 1986...
Proposition de loi visant à créer une province de Brabant wallon (7 mars 1986) ; Question n° 259 sur les Services fiscaux (28 mai) ; Intervention lors de la discussion du budget des Voies et Moyens 1987 (27 novembre).
Année 1986.
Année 1986.
Année 1986.
Année 1986.
Années 1986 à 1988.
Années 1986 à 1988.
Rapport d’activité.
Rapport d’activité.
Année 1986.
Année 1986.
Dossier « Prof. Macq – Recteur UCL » contenant de la correspondance et des co...
Dossier « Prof. Macq – Recteur UCL » contenant de la correspondance et des coupures de presse.
Années 1986 à 1988.
Années 1986 à 1988.
Années 1986 à 1988.
Années 1986 à 1988.
Rapports sur les effectifs de police et leur équipement.
Rapports sur les effectifs de police et leur équipement.
Intervention au sujet du projet de loi de réforme des allocations aux handica...
Intervention au sujet du projet de loi de réforme des allocations aux handicapés.
Question écrite au sujet des investissements étrangers dans l’arrondissement ...
Question écrite au sujet des investissements étrangers dans l’arrondissement de Nivelles.
Année 1986.
Année 1986.
Année 1986.
Année 1986.
Année 1986.
Année 1986.
Dossier « Retraite Monseigneur Massaux » contenant de la correspondance et de...
Dossier « Retraite Monseigneur Massaux » contenant de la correspondance et des coupures de presse.
Proposition de loi visant à créer un comité consultatif national d’éthique.
Proposition de loi visant à créer un comité consultatif national d’éthique.
Année 1987.
Année 1987.
Années 1987 à 1988.
Années 1987 à 1988.
Question sur le Carnet communautaire de circulation (8 mai 1987) ; Propositio...
Question sur le Carnet communautaire de circulation (8 mai 1987) ; Proposition de loi « visant à constituer dans l’arrondissement de Nivelles un nouveau canton judiciaire de première classe dont le siège est établi à Ottignies-Louvain-la-Neuve » (15 juillet 1987).
Année 1987.
Année 1987.
Exercice 1986.
Exercice 1986.
Années 1988 à 1989.
Années 1988 à 1989.
Édition de 1988.
Édition de 1988.
Dossier « Conseil d’administration – Comité permanent – Comité de gestion – n...
Dossier « Conseil d’administration – Comité permanent – Comité de gestion – nouveaux statuts » contenant de la correspondance, des procès-verbaux, les statuts et des coupures de presse.
Année 1988.
Année 1988.
Années 1988.
Années 1988.
Dossier « Villa Balza » contenant de la correspondance et des coupures de pre...
Dossier « Villa Balza » contenant de la correspondance et des coupures de presse concernant l’achat de l’immeuble par la Commune.
Dossier « Collège » contenant les ordres du jour et les procès-verbaux du Col...
Dossier « Collège » contenant les ordres du jour et les procès-verbaux du Collège échevinal.
Dossier « Modification statutaire – loi du 22-12-86 » contenant de la corresp...
Dossier « Modification statutaire – loi du 22-12-86 » contenant de la correspondance, les statuts, des procès-verbaux, des documents de travail et des coupures de presse.
Années 1988 à 1989.
Années 1988 à 1989.
Assemblée générale et conseil d’administration.
Assemblée générale et conseil d’administration.
Exercice 1987.
Exercice 1987.
Années 1989 à 1990.
Années 1989 à 1990.
Exercice 1988.
Exercice 1988.
Exercice 1989.
Exercice 1989.
Année 1991.
Année 1991.
Exercice 1990.
Exercice 1990.
Exercice 1991.
Exercice 1991.
Exercice 1992.
Exercice 1992.
Année 1987.
Année 1987.
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